CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Souscription aux conditions gequi pourraient eaux Conditions d’Utilisation actuelles.MP SERIGRAPHIE se red’Utilisation chaque fois que vous acce
1 Objet
1.1 Les preNos conditions ge
1.2 Ces ventes n'ont pour objet que la satisfaction des besoins propres du client en qualite
2MPSERIGRAPHIE

MP SERIGRAPHIE est un site deSon sie
3 Information sur les produits

3.1 Les produits commercialisepar MP SERIGRAPHIE dans les fiches produits.

3.2. Conformequ'il souhaite commander.

3.3 MP SERIGRAPHIE dechangements ou erreurs concernant la description des caracteaou erreurs concernant le produit et sa repre
Nous ne pouvons pas eerreurs de graphismes commises par le client lors de la personnalisation du produit, erreurs de l'utilisateur , la quantite au client.Veuillez veleur commande

3.4. Le client qui souhaite reproduire un document sur un support proposé (par exemple une photo ou un logo), dede supprimer ou de modifier n’importe quelle partie du Contenu aMP SERIGRAPHIE ne garantie pas que les logos crepour tout droit de reproduction ou autre droit regardant l'originalitehedu client de MP SERIGRAPHIE serait engageinforme
3.5 FiabiliteLes impressions produites ad'impression. Il peut exister de grandes variations de teinte entre ce que le client voit sur l'eL'exactitude chromatique (redes couleurs sont irrecevables.

Il peut arriver qu' il y ait des variations de teintes d'une commande aDe plus, la qualitepouvons assurer un service de maintien de colorime
4 Prix et facturation

4.1 Sauf mention contraire, les prix des produits sont mentionneavant son re
4.2 MP SERIGRAPHIE se re mentionne
4.3 La facture commerciale est envoye

5 Délais de fabrication et délais de livraison

5.1 La fabrication des produits est redemander un de
5.2 Les livraisons sont effectue
5.3Livraison par la Poste ,DPD,UPS, Point Relais
Le temps de transport est de 48h. C'est le deSi 72h apre
5.4 Tous les produits sont de
5.5 La livraison est rea
5.6 MP SEIGRAPHIE envoie aLes livraisons sont avec signature

Internet du prestataire.
Si 72h apre
6 Problèmes de livraison

6.1 Les produits voyagent sous la responsabilite(avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommage
6.2 Toute recette re
Toute reou courrier en preMP SERIGRAPHIE  reretour seront à la charge du client. 
En aucun cas, une commande ne pourra ee
6.3 Si les produits livreformuler ses re mpserigraphie@gmail.com

Dans tous les cas, le client devra preEn cas d'erreur ou de proble
6.4 Tout produit aCOUZINET 83600 FREJUS

Pour en " numeMP SERIGRAPHIE. La possibilite
7 Compte client et Commande

7.1 Ouverture d'un compte client Pour commander sur le site MP SERIGRAPHIE, MP SERIGRAPHIE demande apar un mot de passe.

7.2 Repar le client lors de la commande

8 Disponibilite des produits

8.1 Les produits sont proposepre
8.2 En cas de rupture de stock ou d'impossibilitee
8.3 MP SERIGRAPHIE ne pourra pas eaautre cause involontaire.

9 Paiement

9.1 MP SERIGRAPHIE propose un certain nombre de moyen de paiement. Sauf accord pre
9.2 Paiement par Paypal ou CB Votre commande est imme
Paiement par Che
Paiement par Virement Bancaire. Votre commande est en attente, nous la mettrons en fabrication le jour de la confirmation de la reentre votre banque et la notre

9.3 La commande ne sera consideannule
9.4 MP SERIGRAPHIE se reen est informedemanded'une commande anteresponsable de l'impossibilite
10 Faculté de retractation, echange

10.1 Le client dispose d'un de
Seuls les articles non spepersonnels mais aussi l'utilisation de motifs propose
10.2 Le client souhaitant retourner un produit devra impee (sept) jours pour renvoyer son produit. Aucun produit retourne
10.3 Le client recevra le remboursement inte des produits en question et apre
11 Propriete intellectuelle

Le site ‘MP SERIGRAPHIE et les ees photographies, des images, des mode intellectuelle de MP SRIGRAPHIE Toute utilisation dans d'autres conditions est constitutive du de
12 ResponsabiliteMP SERIGRAPHIE ne pourra pas voir sa responsabilitede l'impossibilite
13 Clause de reserve de propriete
13.1 Les produits comm MP SERIGRAPHIE  ne pourra en aucun cas ehedu client de MP SERIGRAPHIE serait engageinforme
3.5 FiabiliteLes impressions produites ad'impression. Il peut exister de grandes variations de teinte entre ce que le client voit sur l'eL'exactitude chromatique (redes couleurs sont irrecevables.

Il peut arriver qu' il y ait des variations de teintes d'une commande aDe plus, la qualitepouvons assurer un service de maintien de colorime
4 Prix et facturation

4.1 Sauf mention contraire, les prix des produits sont mentionneavant son re
4.2 MP SERIGRAPHIE se re mentionne
4.3 La facture commerciale est envoye

5 Délais de fabrication et délais de livraison

5.1 La fabrication des produits est redemander un de
5.2 Les livraisons sont effectue
5.3Livraison par la Poste ,DPD,UPS, Point Relais
Le temps de transport est de 48h. C'est le deSi 72h apre
5.4 Tous les produits sont de
5.5 La livraison est rea
5.6 MP SEIGRAPHIE envoie aLes livraisons sont avec signature

Internet du prestataire.
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6 Problèmes de livraison

6.1 Les produits voyagent sous la responsabilite(avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommage
6.2 Toute recette re
Toute reou courrier en preMP SERIGRAPHIE  reretour seront à la charge du client. 
En aucun cas, une commande ne pourra ee
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7 Compte client et Commande

7.1 Ouverture d'un compte client Pour commander sur le site MP SERIGRAPHIE, MP SERIGRAPHIE demande apar un mot de passe.

7.2 Repar le client lors de la commande

8 Disponibilite des produits

8.1 Les produits sont proposepre
8.2 En cas de rupture de stock ou d'impossibilitee
8.3 MP SERIGRAPHIE ne pourra pas eaautre cause involontaire.

9 Paiement

9.1 MP SERIGRAPHIE propose un certain nombre de moyen de paiement. Sauf accord pre
9.2 Paiement par Paypal ou CB Votre commande est imme
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9.3 La commande ne sera consideannule
9.4 MP SERIGRAPHIE se reen est informedemanded'une commande anteresponsable de l'impossibilite
10 Faculté de retractation, echange

10.1 Le client dispose d'un de
Seuls les articles non spepersonnels mais aussi l'utilisation de motifs propose
10.2 Le client souhaitant retourner un produit devra impee (sept) jours pour renvoyer son produit. Aucun produit retourne
10.3 Le client recevra le remboursement inte des produits en question et apre
11 Propriete intellectuelle

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12 ResponsabiliteMP SERIGRAPHIE ne pourra pas voir sa responsabilitede l'impossibilite
13 Clause de reserve de propriete
13.1 Les produits commandequ'au moment oupar MP SERIGRAPHIE

13.2 La pre
14Protection des donnees nominatives

Les donneSARL Multiplus seaux fichiers et aux libertedate et lieu de naissance et adresse, soit par courrier e
15 Droit applicable, litiges

Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit francest le francaison est rea
5.6 MP SEIGRAPHIE envoie aLes livraisons sont avec signature

Internet du prestataire.
Si 72h apre
6 Problèmes de livraison

6.1 Les produits voyagent sous la responsabilite(avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommage
6.2 Toute recette re
Toute reou courrier en preMP SERIGRAPHIE  reretour seront à la charge du client. 
En aucun cas, une commande ne pourra ee
6.3 Si les produits livreformuler ses re mpserigraphie@gmail.com

Dans tous les cas, le client devra preEn cas d'erreur ou de proble
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Pour en " numeMP SERIGRAPHIE. La possibilite
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7.1 Ouverture d'un compte client Pour commander sur le site MP SERIGRAPHIE, MP SERIGRAPHIE demande apar un mot de passe.

7.2 Repar le client lors de la commande

8 Disponibilite des produits

8.1 Les produits sont proposepre
8.2 En cas de rupture de stock ou d'impossibilitee
8.3 MP SERIGRAPHIE ne pourra pas eaautre cause involontaire.

9 Paiement

9.1 MP SERIGRAPHIE propose un certain nombre de moyen de paiement. Sauf accord pre
9.2 Paiement par Paypal ou CB Votre commande est imme
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9.3 La commande ne sera consideannule
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10 Faculté de retractation, echange

10.1 Le client dispose d'un de
Seuls les articles non spepersonnels mais aussi l'utilisation de motifs propose
10.2 Le client souhaitant retourner un produit devra impee (sept) jours pour renvoyer son produit. Aucun produit retourne
10.3 Le client recevra le remboursement inte des produits en question et apre
11 Propriete intellectuelle

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12 ResponsabiliteMP SERIGRAPHIE ne pourra pas voir sa responsabilitede l'impossibilite
13 Clause de reserve de propriete
13.1 Les produits commandequ'au moment oupar MP SERIGRAPHIE

13.2 La pre
14Protection des donnees nominatives

Les donneSARL Multiplus seaux fichiers et aux libertedate et lieu de naissance et adresse, soit par courrier e
15 Droit applicable, litiges

Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit francest le francballage d'origine.

6.3 Si les produits livreformuler ses re mpserigraphie@gmail.com

Dans tous les cas, le client devra preEn cas d'erreur ou de proble
6.4 Tout produit aCOUZINET 83600 FREJUS

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7.1 Ouverture d'un compte client Pour commander sur le site MP SERIGRAPHIE, MP SERIGRAPHIE demande apar un mot de passe.

7.2 Repar le client lors de la commande

8 Disponibilite des produits

8.1 Les produits sont proposepre
8.2 En cas de rupture de stock ou d'impossibilitee
8.3 MP SERIGRAPHIE ne pourra pas eaautre cause involontaire.

9 Paiement

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10 Faculté de retractation, echange

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Seuls les articles non spepersonnels mais aussi l'utilisation de motifs propose
10.2 Le client souhaitant retourner un produit devra impee (sept) jours pour renvoyer son produit. Aucun produit retourne
10.3 Le client recevra le remboursement inte des produits en question et apre
11 Propriete intellectuelle

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12 ResponsabiliteMP SERIGRAPHIE ne pourra pas voir sa responsabilitede l'impossibilite
13 Clause de reserve de propriete
13.1 Les produits commandequ'au moment oupar MP SERIGRAPHIE

13.2 La pre
14Protection des donnees nominatives

Les donneSARL Multiplus seaux fichiers et aux libertedate et lieu de naissance et adresse, soit par courrier e
15 Droit applicable, litiges

Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit francest le francn courrier epar le client lors de la commande

8 Disponibilite des produits

8.1 Les produits sont proposepre
8.2 En cas de rupture de stock ou d'impossibilitee
8.3 MP SERIGRAPHIE ne pourra pas eaautre cause involontaire.

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9.2 Paiement par Paypal ou CB Votre commande est imme
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9.3 La commande ne sera consideannule
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10 Faculté de retractation, echange

10.1 Le client dispose d'un de
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11 Propriete intellectuelle

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12 ResponsabiliteMP SERIGRAPHIE ne pourra pas voir sa responsabilitede l'impossibilite
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13.2 La pre
14Protection des donnees nominatives

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12 ResponsabiliteMP SERIGRAPHIE ne pourra pas voir sa responsabilitede l'impossibilite
13 Clause de reserve de propriete
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10 Faculté de retractation, echange

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11 Propriete intellectuelle

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12 ResponsabiliteMP SERIGRAPHIE ne pourra pas voir sa responsabilitede l'impossibilite
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Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit francest le franc
11 Propriete intellectuelle

Le site ‘MP SERIGRAPHIE et les ees photographies, des images, des mode intellectuelle de MP SRIGRAPHIE Toute utilisation dans d'autres conditions est constitutive du de
12 ResponsabiliteMP SERIGRAPHIE ne pourra pas voir sa responsabilitede l'impossibilite
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12 ResponsabiliteMP SERIGRAPHIE ne pourra pas voir sa responsabilitede l'impossibilite
13 Clause de reserve de propriete
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13.2 La pre
14Protection des donnees nominatives

Les donneSARL Multiplus seaux fichiers et aux libertedate et lieu de naissance et adresse, soit par courrier e
15 Droit applicable, litiges

Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit francest le franc3.1 Les produits commandequ'au moment oupar MP SERIGRAPHIE

13.2 La pre
14Protection des donnees nominatives

Les donneSARL Multiplus seaux fichiers et aux libertedate et lieu de naissance et adresse, soit par courrier e
15 Droit applicable, litiges

Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit francest le france depar MP SERIGRAPHIE

13.2 La pre
14Protection des donnees nominatives

Les donneSARL Multiplus seaux fichiers et aux libertedate et lieu de naissance et adresse, soit par courrier e
15 Droit applicable, litiges

Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit francest le francue des dommages qu'ils pourraient occasionner a
14Protection des donnees nominatives

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15 Droit applicable, litiges

Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit francest le frances relatives aux clients de la 
SARL Multiplus seaux fichiers et aux libertedate et lieu de naissance et adresse, soit par courrier e
15 Droit applicable, litiges

Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit francest le francformatique, 
aux fichiers et aux libertedate et lieu de naissance et adresse, soit par courrier e
15 Droit applicable, litiges

Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit francest le francande en predate et lieu de naissance et adresse, soit par courrier e
15 Droit applicable, litiges

Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit francest le francies conviennent que le contrat est soumis au droit francest le francgue du preest le franct
est le franc?ais. Les litiges seront de la compe?tence du tribunal de FREJUS. Les pre?sentes conditions sont modifiables a? tout moment sans pre?avis.